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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEGAS
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LE BERNET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE BERNET
SARL DEGAS

Numéro de dépôt :
1319622
Date de dépôt :
07/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2005

Présentation de la marque LE BERNET

Déposée le 7 août 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEGAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BERNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEGAS domicilié(e) Begadanet, 33340 BEGADAN (dossier no 2053038) - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 977 018 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2053038) - France.

La marque LE BERNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BERNET est expirée depuis le 7 août 2005.

DEGAS a également déposé les autres marques suivantes : BEAUTE VERTE , DESINFECTINE , DEGRIBOUILLE , D'GRIBOUIL , ESPACE CASH L'UNIVERS DE L'ACHAT - VENTE D'OCCASION , DEGAS , CHATEAU CONDISSAS


SARL DEGAS - Begadanet, 33340 BEGADAN (dossier no 2053038) - France - SIREN 397977018


NOVAMARK - (dossier no 2053038) - France


Renouvellement sans limitation le 4 août 1995 n°2053038 - Publication au BOPI 1995-08-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04

Inscription le 26 octobre 1995 - Transmission de propriété n°191275 - Publication au BOPI 1995-10-26

Inscription le 26 octobre 1995 - Transmission de propriété n°191274 - Publication au BOPI 1995-10-26

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.